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Limitation de responsabilité

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EXCLUSIONS AND LIMITES : Certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion de certaines garanties ou limites, ou l'exclusion de la responsabilité pour certains dommages. De ce fait, il est possible que certaines dénégations et limites de responsabilité ne vous concernent pas. Dans la mesure où les parties HP ne pourra pas, en vertu du droit applicable, décliner une garantie implicite ou limiter leurs responsabilités, la portée et la durée d'une telle garantie et la responsabilité de la partie HP seront limitées au minimum autorisé dans le cadre de ce droit applicable.

Exclusions et limites

Certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion de certaines garanties ou limites, ou l'exclusion de la responsabilité pour certains dommages. En conséquence, il est possible que certaines dénégations et limites de responsabilité ne vous concernent pas. Dans la mesure où une partie HP ne pourra pas, en vertu du droit applicable, décliner une garantie implicite ou limiter ses responsabilités, la portée et la durée d'une telle garantie et l'étendue de la responsabilité de la partie HP seront limitées au minimum autorisé dans le cadre de ce droit applicable.

Autres accords ; logiciels, services ou accès

HP pourra fournir des produits (par exemple du matériel ou des logiciels), des services (par exemple des services d'abonnement à des logiciels, la réparation ou la maintenance de matériel, la maintenance logicielle, l'installation ou la formation) ou bien l'accès à ces derniers via ce site Web, conformément aux conditions d'un contrat séparé entre vous et HP, par exemple un contrat de licence ou des conditions séparées de vente et de garantie (respectivement un "Autre contrat"). Les obligations de HP concernant tout produit, service ou accès mis à votre disposition dans le cadre d'un autre contrat seront régies uniquement par l'autre contrat en vertu duquel ce produit, service ou accès est fourni, et ces conditions ne seront pas considérées ou interprétées comme des modifications des conditions de cet autre contrat. En cas d'incohérence entre les présentes conditions et un autre contrat, l'autre contrat prévaudra.

Par exemple, l'utilisation d'un logiciel téléchargeable depuis les sites Web HP ("Logiciel"), est régie, le cas échéant, par les conditions du contrat de licence d'utilisateur final qui accompagnent le logiciel ou sont incluses dans le logiciel ("Contrat de licence"). Vous ne devez pas installer un logiciel accompagné d'un contrat de licence ou en incluant un avant d'avoir approuvé le contrat de licence. S'il n'y a pas de contrat de licence, les présentes conditions régiront votre utilisation de ce logiciel.

HP pourra modifier ce site Web

HP se réserve le droit de modifier de suspendre ou d'interrompre ce site Web à tout moment sans notification préalable. Par ailleurs, nous souhaitons attirer votre attention sur ce qui suit :

HP pourra modifier ce site Web ou les produits, services et prix décrits dans ce site Web à tout moment sans notification préalable.
Ce site Web peut être obsolète et HP ne s'engage en aucune manière à le mettre à jour.
Les informations publiées sur ce site Web peuvent se référer à des produits, des programmes ou des services qui ne sont pas disponibles dans votre pays.

Nous vous conseillons de consulter votre contact professionnel HP local pour connaître la disponibilité de produits, programmes et services proposés via ce site Web.

Vos informations envoyées sur ce site Web

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En envoyant une information d'utilisateur, vous déclarez et garantissez que :

Vous avez au moins 13 ans ;
Vous possédez tous les droits de vos informations d'utilisateur (y compris, sans s'y limiter, tous les droits audio, vidéo ou d'enregistrement numérique et de diffusion contenus dans vos informations d'utilisateur), ou bien vous avez acquis tous les droits nécessaires pour vos informations d'utilisateur, qui vous permettent d'octroyer à HP les droits pour vos informations d'utilisateur, conformément à la description faite dans les présentes conditions ;
Vous avez payé et paierez intégralement tous les droits de licence, les taxes douanières et les autres frais, quels qu'ils soient, résultant d'une utilisation ou d'une exploitation commerciale de vos informations d'utilisateur ;
Vous êtes bien la personne vue et/ou entendue dans vos informations d'utilisateur, ou bien vous avez l'autorisation de chaque personne (y compris le consentement des parents ou tuteurs de chaque personne de moins de dix-huit (18) ans) qui apparaît et/ou est entendue dans vos informations d'utilisateur pour octroyer les droits à HP, conformément à la description faite dans les présentes conditions ;
Vos informations d'utilisateur ne portent pas atteinte au droit d'auteur, à la marque commerciale, au brevet, au secret industriel ou à d'autres droits de propriété intellectuelle, droits de confidentialité ou autres droits légaux ou moraux d'une tierce partie ;
Vous vous engagez volontairement à renoncer à tous les "droits moraux" liés à votre information d'utilisateur ;
Les informations contenues dans vos informations d'utilisateur ne sont pas erronées, inexactes ou susceptibles d'induire en erreur à votre connaissance ;
Votre information d'utilisateur n'enfreint aucune loi (y compris, mais sans s'y limiter, celles régissant le contrôle des exportations, la protection des consommateurs, la concurrence déloyale, la lutte contre les discriminations ou la publicité mensongère) ;
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Vous n'avez pas été et ne serez pas rémunéré ou subventionné par une tierce partie pour envoyer votre information d'utilisateur ;
Votre information d'utilisateur ne contient ni contenus d'un site Web tiers, ni adresses, adresses e-mail, informations de contact ou numéros de téléphone (autres que les vôtres) ;
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Votre information d'utilisateur ne contient aucune information que vous considérez être confidentielle, propriétaire ou personnelle ; et
Votre information d'utilisateur ne contient ni ne tient lieu de publicité non sollicitée ou non autorisée, contenus de promotion, courrier indésirable, chaînes de lettres, schémas pyramidaux ou toute autre forme de sollicitation.

En envoyant une information d'utilisateur, vous octroyez à HP une licence irrévocable, perpétuelle, cessible, non exclusive, intégralement payée, internationale et gratuite (octroi de sous-licences à plusieurs tiers possibles) qui lui permettra :

D'utiliser, de distribuer, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de diffuser en public et de montrer en public vos informations d'utilisateur (ou toute modification y ayant été apportée), intégralement ou partiellement, dans tout format et média déjà connu ou développé ultérieurement ;
D'utiliser (et d'autoriser d'autres personnes à utiliser) votre information d'utilisateur, de la manière et dans l'objectif (y compris, sans limites, des objectifs commerciaux) que HP estime appropriés à sa seule discrétion (y compris, sans limites, d'incorporer intégralement ou partiellement votre information d'utilisateur ou une modification de cette dernière dans une technologie, un produit ou un service) ;
D'afficher des publicités en liaison avec vos informations d'utilisateur et d'utiliser vos informations d'utilisateur dans des buts de publicité et de promotion.

HP pourra, sans y être obligée, pré-filtrer les informations d'utilisateurs ou surveiller toutes les zones de ce site Web par le biais desquelles les informations d'utilisateurs peuvent être envoyées. HP ne sera pas obligée d'héberger, d'afficher ou de diffuser des informations d'utilisateurs sur ou par le biais de ce site Web et pourra les enlever à tout moment, ou refuser des informations d'utilisateurs pour quelque raison que ce soit. HP ne sera pas responsable de la perte, du vol ou de dommages d'informations d'utilisateurs, quel que soit leur type. Par ailleurs, vous convenez que HP pourra librement divulguer votre information d'utilisateur à toute tierce partie, sans aucune obligation de confidentialité de la part du destinataire.

Droits de propriété intellectuelle

HP respecte les droits de propriété intellectuelle de tiers et vous demande de faire de même. HP pourra, dans des circonstances jugées appropriées et à sa propre discrétion, résilier le service et/ou l'accès à ce site Web pour les utilisateurs qui enfreindront les droits de propriété intellectuelles de tiers. Si vous pensez que votre travail a fait l'objet d'une violation du droit d'auteur et/ou d'une violation de la marque commerciale et qu'il apparaît sur ce site Web, informez-nous en respectant les procédures indiquées ici Plaintes pour contrefaçon sur des sites Web HP..

Liens vers des sites Web tiers

Nous trouvons les liens pratiques. C'est la raison pour laquelle nous avons fourni sur ce site Web des liens vers des sites Web tiers. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez ce site Web. HP n'est pas obligé de vérifier les sites Web tiers en lien avec ce site Web, ne contrôle aucun des sites Web tiers et n'est responsable d'aucun d'entre eux (ni des produits, services ou contenus qu'ils proposent). Par conséquent, HP ne cautionne pas ces sites Web tiers, les informations, logiciels, produits, services ou contenus qui s'y trouvent, ni les résultats de leur utilisation, et n'exprime aucune opinion à ce sujet. Si vous décidez d'accéder à l'un des sites Web tiers liés à partir de ce site Web, vous le ferez à vos propres risques et serez considéré comme assujetti aux politiques de confidentialité ainsi qu'aux termes et conditions de ces sites ; les présentes conditions ne s'appliquent pas lorsque vous utilisez l'un de ces sites Web tiers.

Liaison vers ce site Web

Ici encore, comme nous pensons que les liens sont pratiques, nous vous autorisons à créer des liens vers ce site Web à partir d'autres sites Web. Sauf un autre accord exprès, vous devrez respecter les conditions suivantes et toutes les lois applicables si vous fournissez un lien vers ce site Web à quelqu'un :

Vous pourrez lier vers des contenus, mais pas les copier ;
Vous ne pourrez utiliser et reproduire un logo ou une marque commerciale HP que si vous respectez la politique d'utilisation des marques commerciales et des logos, que vous trouverez ici :
Vous ne créerez pas de navigateur ou d'environnement autour des contenus ;
Vous n'impliquerez pas que HP cautionne un site Web lié à ce site Web ou bien des produits, des services ou un contenu disponibles par le biais de ce site Web, ou qu'elle y est affiliée ;
Vous ne donnerez pas une représentation fausse de ses rapports avec HP ;
Vous ne fournirez pas d'informations erronées ou pouvant induire en erreur sur HP, ses produits ou ses services ;
Le site Web lié à ce site Web ne devra pas avoir un contenu qui pourrait être interprété comme désagréable, offensant ou controverse ; et
Le site Web lié à ce site Web aura uniquement un contenu approprié à toutes les classes d'âge.

Marques commerciales

HP Inc. a des droits sur les marques déposées, sur HP et sur le logo HP (reproduit plus bas), ainsi que sur d'autres marques commerciales, déposées ou non.

Vous pourrez utiliser les marques commerciales HP dans un texte pour vous référer avec précision et équité à HP, à ses produits et à ses services, conformément aux recommandations ci-dessous.

Seuls les partenaires et preneurs de licences HP ayant passé avec HP un accord écrit autorisant spécifiquement l'utilisation du logo seront autorisés à utiliser le logo HP. Aucune autre utilisation des logos HP n'est autorisée.

Vous ne pourrez pas utiliser les marques commerciales HP d'une manière pouvant induire les consommateurs en erreur quant à votre relation avec HP, par exemple en suggérant une sponsorisation ou la recommandation par HP de votre société, de vos produits ou de vos services, ou bien concernant l'origine de vos produits ou services. Toute utilisation des marques commerciales HP susceptible de troubler ou tromper le public est illégale et expressément interdite.

Utilisation des marques commerciales par des partenaires et preneurs de licences HP autorisés

Si vous entretenez déjà une relation avec HP, veuillez adhérer aux recommandations et termes relatifs à l'utilisation spécifique des marques commerciales fournis dans votre contrat écrit.

Si vous êtes un partenaire HP Partner First, veuillez vous référer aux liens suivants pour obtenir des informations supplémentaires, y compris les recommandations relatives aux marques commerciales spécifiques à votre programme HP Partner First :

Programme HP Partner First: https://partner.hp.com/

Si votre contrat existant avec HP vous autorise à afficher des marques commerciales HP, mais ne contient pas de recommandations spécifiques d'utilisation des marques commerciales, veuillez suivre les recommandations d'utilisation des marques commerciales données ici.

En cas de questions, n'hésitez pas à contacter votre représentant commercial ou un autre contact professionnel HP.

Recommandations générales relatives aux marques commerciales HP

Les recommandations générales suivantes relatives aux marques commerciales s'adressent à vos sociétés autorisées à utiliser les marques commerciales de HP, par exemple les partenaires HP, les preneurs de licences, les associés et les revendeurs autorisés sous contrat avec HP.

HP n'utilise ni n'exige l'utilisation de symboles des marques commerciales, de légendes ou de remerciements avec les marques commerciales HP, sauf accord écrit contraire.
Les marques commerciales HP devraient être présentées sous forme d'adjectifs modifiant des substantifs génériques ; par exemple : ordinateurs HP, services d'assistance HP, imprimantes LASERJET.
N'utilisez pas de variations ni de formes au pluriel ou possessives des marques commerciales HP.
N'utilisez pas de marques commerciales HP d'une manière susceptible d'induire en erreur ou de troubler le public concernant l'origine de produits ou de services, ou bien la sponsorisation ou la recommandation par HP.
N'utilisez pas les marques commerciales HP pour faire de fausses déclarations concernant HP, ses produits ou ses services.
N'incorporez pas de marques commerciales HP dans vos noms commerciaux ni dans vos noms d'entreprises, de produits, de services, d'utilisateurs de médias sociaux ou de domaines.
N'adoptez ou n'imitez pas les designs distinctifs des produits, l'emballage des produits, la présentation, les supports publicitaires, les slogans ou les mises en page des sites Web de HP.
En cas de référence à HP dans une documentation formelle (par ex. rapports annuels, rapports financier), il est préférable d'utiliser le nom complet, à savoir HP Inc. Dans d'autres contextes, il est préférable d'utiliser HP.

Recommandations supplémentaires pour les utilisateurs autorisés du logo HP

IMPORTANT : CE DOCUMENT N'AUTORISE PAS A UTILISER LE LOGO. POUR AFFICHER LE LOGO HP, UN ACCORD ECRIT SEPARE AVEC HP AUTORISANT EXPRESSEMENT L'UTILISATION DU LOGO EST REQUIS. SEULS DES PARTENAIRES ET PRENEURS DE LICENCE SELECTIONNES PEUVENT BENEFICIER DE TELS ACCORDS.

Sur fond blanc, notre logo préféré de HP est:

Sur la couleur ou les milieux foncés, notre logo préféré de HP est:

Notre logo en noir et blanc devrait être utilisé lorsqu'une impression en couleur complète n'est pas possible :

Gardez le logo exempt de texte, d'images et de graphiques concurrents en maintenant au minimum 20 pour cent de la circonférence vides sur les quatre côtés du logo :

La taille minimum d'impression du logo HP est 0,25 pouces carrés ou 6,35 mm carrés :

La taille minimum du logo HP numérique est de 20 x 20 pixels à 72dpi :

Le logo HP ne doit être modifié en aucune façon.

Ne pas:

utiliser le logo HP autrement qu'en accord avec l'autorisation écrite expresse de HP ;
appliquer de réflexions ou de dégradés au logo ;
traiter le logo comme un objet dimensionnel ;
modifier la forme du logo ;
incliner ou faire tourner le logo ;
ajouter de contour au logo ;
séparer les formes des lettres HP de l'élément circulaire du logo ;
colorer les formes des lettres HP dans le logo ;
tracer de contour sur le logo ;
modifier les couleurs du logo ;
animer le logo ;
placer des caractères/du texte à l'intérieur du logo ou de son espace vide ; ou
placer une image à l'intérieur du logo.

CES RECOMMANDATIONS POURRONT ETRE MODIFIEES SANS PREAVIS. IL EST DE LA RESPONSABILITE DES PARTENAIRES, PRENEURS DE LICENCES ET REVENDEUR AGREES DE HP DE CONSULTER REGULIEREMENT CETTE PAGE AINSI QUE DE VERIFIER AVEC LEURS CONTACTS PROFESSIONNELS COMPETENENTS QU'ILS SONT TOUJOURS EN CONFORMITE AVEC LES RECOMMANDATIONS D'UTILISATION DES MARQUES COMMERCIALES DE HP.

Droits limités par le gouvernement américain

Tous les contenus téléchargés par les Etats-Unis d'Amérique ou en leur nom, par leurs agences et/ou par leurs instruments ("Gouvernement des USA") sont assujettis aux dispositions de FAR 12.211 – "Technical Data" (caractéristiques techniques) et FAR 12.212 – "Computer Software" (logiciels) ou bien aux clauses DFARS ou à d'autres réglementations spécifiques d'agences offrant à HP des protections équivalentes.

Problèmes internationaux et problèmes liés à l'exportation

[HP gère ce site Web depuis ses bureaux de Palo Alto en Californie. HP ne fait aucune déclaration quant à l'aptitude ou à la disponibilité de ce site Web pour une utilisation en dehors des Etats-Unis et à l'interdiction de l'accès à ce site Web depuis des territoires où ses contenus sont illégaux ou restreints.]

L'accès à ce site Web en dehors des Etats-Unis est le fait de votre propre initiative, et vous serez responsable de sa conformité avec les lois applicables.

Vous vous engagez à vous conformer à toutes les restrictions et réglementations en matière d'exportation et de réexportation du département du Commerce et d'autres agences et autorités des Etats-Unis ou étrangères en liaison avec votre utilisation des sites HP et de ne pas, en enfreignant des lois en vigueur, transférer ou autoriser le transfert de contenus vers un pays interdit ou d'une autre manière en violation de lois. En particulier, mais sans que ceci s'y limite, les contenus ne doivent pas, en enfreignant des lois, être exportés ou réexportés :

En utilisant des contenus soumis à des restrictions et réglementations de ce type, vous déclarez et garantissez que vous ne vous trouvez pas, n'êtes pas sous le contrôle de ou n'êtes pas un ressortissant ou un résident d'un des pays concernés, et que vous ne figurez sur aucune de ces listes.

Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser et défendre les parties HP de et contre toutes les plaintes, responsabilités, dommages, pertes, coûts, dépenses ou les droits (y compris des honoraires d'avocat raisonnables) auxquels ces parties pourront devoir faire face suite à une violation des présentes conditions de votre part (ou de toute autre personne utilisant votre compte). HP se réserve le droit d'assumer la défense et de prendre le contrôle exclusifs de toute affaire autrement sujette à une indemnisation de votre part et, dans ce cas, vous vous engagez à coopérer avec la défense de HP concernant une telle plainte.

Communications électroniques

Lorsque vous visiterez ce site Web ou enverrez des e-mails à HP, vous communiquerez avec HP par voie électronique. Nous pourrons vous répondre par e-mail ou en postant des notices sur ce site Web. Vous convenez que toutes ces notices, divulgations et autres communications qui vous seront fournies par HP par voie électronique satisfont aux exigences légales selon lesquelles ces communications doivent se faire par écrit.

Propriété

Sauf stipulation contraire dans les présentes conditions, tous les contenus ainsi que leur disposition sur ce site Web sont notre propriété exclusive, Copyright © [dates de création] HP Development Company, L.P. Tous les droits non expressément octroyés sont réservés. Sauf disposition contraire ou restrictive dans la législation applicable, toute reproduction, diffusion, modification, retransmission ou publication de contenus protégé par le droit d'auteur sera strictement interdite sans l'accord exprès écrit du détenteur du droit d'auteur ou une licence.

Contrat intégral pour chacun

Les présentes conditions, avec toutes les conditions supplémentaires que vous acceptez lorsque vous utilisez des éléments particuliers de ce site Web, constituent le texte intégral, exclusif et final du contrat conclu entre chacun concernant l'objet de la présente. Ils remplaceront tous les contrats ou négociations précédents conclus entre vous et HP concernant ce même objet. Les parties HP sont des tiers bénéficiaires conformément aux dispositions des présentes conditions qui les mentionnent.

Droit applicable

Les présentes conditions seront régies par les lois de l'état de Californie telles qu'elles s'appliquent aux contrats conclus et exécutés intégralement en Californie par des résidents de Californie, nonobstant votre véritable lieu de résidence ou d'activité. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et le "Uniform Computer Information Transactions Act" (loi américaine sur l'uniformisation des transactions informatiques) ne s'appliqueront pas aux présentes conditions. Toutes les actions en justice qui découlent des présentes conditions ou y sont liées seront menées dans les tribunaux fédéraux ou d'état du comté de Santa Clara en Californie et, par la présente, vous reconnaissez irrévocablement la compétence exclusive de ces tribunaux à cet effet.

Divers

Le manquement de HP à exercer ou appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si une disposition des présentes conditions est déclarée non valide par un tribunal d'une juridiction compétente, vous conviendrez néanmoins que le tribunal devra s'efforcer de mettre en pratique les intentions de HP et les vôtres telles qu'elles sont stipulées dans les dispositions, et que les autres dispositions des présentes conditions resteront pleinement en vigueur. Les titres des sections des présentes conditions sont utilisés uniquement pour des raisons pratiques et n'ont pas d'effet légal ou contractuel. Les présentes conditions resteront pleinement en vigueur nonobstant la résiliation de votre utilisation de ce site Web. Les présentes conditions ne feront pas l'objet d'une interprétation rigoureuse, ni à votre avantage ou désavantage, ni à l'avantage ou au désavantage de HP. Les présentes conditions et tous les droits et licences octroyés en vertu des présentes ne pourront pas être attribués ou transférés par vous, mais pourront être transférés par HP sans restriction.

Avis aux consommateurs de Californie

Dans la section 1789.3 du code civil de Californie, les utilisateurs trouvent l'avis suivant relatif aux droits des consommateurs : ce site Web est fourni par HP. Si vous avez une question ou une réclamation le concernant, contactez le service client sur. Vous pouvez également nous contacter par courrier à l'adresse suivante : HP Inc., Attn: Legal Department, 1501 Page Mill Road, Palo Alto, California 94304 USA. Les résidents de Californie peuvent contacter Assistance Unit of the Division of Consumer Services of the California Department of Consumer Affairs par courrier à l'adresse suivante: 1625 North Market Blvd., Sacramento, CA 95834, ou par téléphone au (916) 445-1254 or (800) 952-5210 ou, pour les personnes malentendantes, au TDD (800) 326-2297 ou au TDD (916) 322-1700.

HP pourra modifier les conditions d'utilisation

HP pourra, à son entière discrétion, modifier de temps à autre les présentes conditions (y compris tout autre document mentionné dans ou lié aux présentes conditions). HP postera, le cas échéant, un avis de modification sur ce site Web. Si vous avez des objections contre ces modifications, votre seul recours sera de cesser d'utiliser ce site Web. Continuer à utiliser ce site Web après la publication d'un avis de modification équivaut à accepter les modifications et à consentir à être lié par les termes et conditions de ces dernières. Certaines dispositions des présentes conditions pourront être remplacées par des avis légaux ou des conditions expressément rédigés se trouvant à des pages particulières de ce site Web et, dans ce cas, cet avis légal ou cette sera considéré comme intégré dans les présentes conditions et remplaçant les dispositions des présentes conditions désignées comme étant remplacées.

Révisé en mars 2015

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