La présente Garantie limitée HP vous accorde, à vous client, des droits de garantie limitée expresses de la part de HP, le fabricant. Veuillez vous reporter au site Web de HP pour obtenir une description détaillée des droits que vous confère votre garantie limitée. Si vous avez conclu un accord écrit distinct avec HP, vous pouvez également disposer d'autres droits légaux que la présente Garantie limitée HP ne peut exclure, limiter ou suspendre. Veuillez vous reporter à la section « Dispositions spécifiques à votre pays », le cas échéant, au dos de la présente garantie pour en savoir plus sur vos droits.

La présente Garantie limitée HP s'applique exclusivement aux matériels de marque HP et Compaq, y compris mais sans s'y limiter, les fournitures d'impression HP (désignés collectivement « Produits Matériels HP » dans cette garantie), vendus ou loués par HP Inc., ses filiales (collectivement désignées « HP » dans cette garantie), affiliés, revendeurs agréés, distributeurs agréés ou distributeurs locaux dans le monde. Le terme « Produit Matériel HP » est réservé aux composants matériels et aux firmwares associés. Le terme « Produit Matériel HP » ne couvre PAS les applications logicielles ou autres programmes, les produits de sociétés tierces ou les périphériques ne portant pas la marque HP. Dans les limites autorisées par la législation locale, tous les produits de sociétés tierces ou les périphériques ne portant pas la marque HP indépendants du Produit Matériel HP, tels que les sous-systèmes de stockage externes, les écrans, les imprimantes et autres périphériques, sont fournis « TELS QUELS » et ne sont pas couverts par la présente Garantie limitée HP. Cependant, les sociétés tierces (fabricants, fournisseurs ou éditeurs) sont susceptibles de vous proposer leur propre garantie directement. Un périphérique de marque HP ou un autre produit de marque HP non couvert par la présente garantie peut également être couvert par sa propre Garantie limitée HP. Consultez la Garantie limitée HP de ce produit pour prendre connaissance de vos droits et obligations.

Dans les limites autorisées par la législation locale, HP garantit la prise en charge des réparations, du remplacement ou du remboursement, à la discrétion de HP, dans le cas où un Produit Matériel HP présenterait un défaut de matériau ou de fabrication au cours de la période de garantie, si vous, l'utilisateur final, informez HP de la présence d'un défaut sur votre Produit Matériel HP au cours de la période de garantie. L'obligation de HP, en vertu de cette garantie limitée, à son entière discrétion, de réparer, remplacer ou proposer un remboursement dans le cas où un Produit Matériel HP présenterait un défaut de matériau ou de fabrication prend fin à compter de l'expiration de la Période de garantie limitée.

La Période de garantie limitée prend effet à compter de la date d'achat ou de location auprès de HP ou à compter de la date à laquelle HP ou, le cas échéant, le prestataire de services agréé HP a effectué l'installation. La date de la facture ou du bon de livraison du Produit Matériel HP acheté ou loué sert à prouver la date d'achat ou de location, à moins que HP ou votre revendeur agréé ne vous informe par écrit de dispositions contraires. Cette preuve peut être exigée comme condition préalable au bénéfice du service de garantie. Le service de garantie présenté ici correspond à l'offre de garantie de base. Des extensions de cette garantie de base peuvent être proposées avec votre Produit Matériel HP. Pour obtenir les informations de garantie les plus récentes, contactez HP ou rendez-vous sur HP.com. Concernant les cartouches d'encre HP, la garantie s'applique jusqu'à ce que la cartouche d'encre HP soit vide ou jusqu'à la « date de fin de garantie », selon ce qui survient en premier. Concernant les têtes d'impression HP, la garantie est valable jusqu'à la « date de fin de garantie » ou la limite d'utilisation garantie, selon ce qui survient en premier. Concernant les cartouches d'impression HP LaserJet, la garantie est valable jusqu'à la limite d'utilisation garantie.

Certains Etats ou pays n'autorisent pas les exclusions ou limitations suivantes, qui peuvent donc ne pas s'appliquer à votre situation.

HP N'ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION SPECIFIQUE ECRITE OU ORALE, ET, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION, HP EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS AUTRES QUE CELLES SPECIFIEES DANS LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE HP. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES DU DROIT LOCAL DES JURIDICTIONS SITUEES EN DEHORS DES ETATS-UNIS, HP EXCLUT TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS TACITES, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE POTENTIEL COMMERCIAL ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. POUR TOUTES TRANSACTIONS AYANT LIEU AUX ETATS-UNIS, TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE POTENTIEL COMMERCIAL, DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER SONT LIMITEES A LA DUREE DE LA GARANTIE EXPRESSE DEFINIE PLUS HAUT. CERTAINS ETATS OU PAYS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE LA DUREE DES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES AINSI QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE DIFFERENTS TYPES DE DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES ACCIDENTELS OU INDIRECTS POUR LES PRODUITS DE CONSOMMATION. IL SE PEUT DONC QUE DANS CES ETATS OU PAYS, CES EXCLUSIONS, EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE OU LIMITATIONS PREVUES DANS LA PRESENTE DECLARATION DE GARANTIE LIMITEE HP NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES. DANS LE CAS OU LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE, EN TOUT OU EN PARTIE, SERAIT EN CONTRADICTION AVEC LA LEGISLATION LOCALE, CETTE GARANTIE LIMITEE, OU LA PARTIE CORRESPONDANTE, SERA CONSIDEREE MODIFIEE DE MANIERE A ETRE EN CONFORMITE AVEC CETTE LEGISLATION LOCALE.

EN CE QUI CONCERNE LES TRANSACTIONS COMMERCIALES EFFECTUÉES EN AUSTRALIE OU EN NOUVELLE-ZÉLANDE, LES TERMES DE LA GARANTIE LIMITÉE DÉFINIS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES DU DROIT LOCAL, N’EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES À LA VENTE À VOUS DE CE PRODUIT, MAIS S’AJOUTENT À CES DROITS.

La présente Garantie limitée HP est applicable dans tous les pays et pourra être rendue obligatoire dans tous les pays ou régions dans lesquels HP ou ses prestataires de services agréés proposent un service de garantie pour le même numéro de modèle de produit, compte tenu des termes et conditions spécifiés dans la présente Garantie limitée HP. La présente Garantie limitée HP est soumise à l'ensemble des lois et réglementations nationales en vigueur en matière d'exportation et d'importation. En vertu de la présente Garantie limitée HP, les Produits Matériels HP achetés dans un pays ou une région peuvent être transférés vers un autre pays ou région dans lequel HP ou ses prestataires de services agréés proposent un service de garantie pour les mêmes numéros de modèle de produit. Toutefois, les modalités de garantie, la disponibilité des services et les délais d'intervention sont susceptibles de varier d'un pays ou d'une région à l'autre. En particulier, les délais d'intervention standard garantis risquent de varier en fonction de la disponibilité locale des pièces détachées. En cas d'indisponibilité de certaines pièces détachées, votre prestataire de services agréé HP peut vous fournir tous les détails. HP ne modifiera en aucun cas la forme, l'aptitude ou la fonction du Produit Matériel HP pour permettre son utilisation dans un pays auquel il n'est pas destiné. HP n'est en aucun cas responsable des éventuels droits de douane ou taxes occasionnés par le transfert des produits d'un pays vers un autre. Le transfert des produits peut être couvert par, et est soumis à, l'ensemble des lois, réglementations et contrôles en vigueur en matière d'exportation et d'importation émis par les gouvernements.

Dans les pays ou régions où la législation en vigueur détermine que les services de garantie des produits importés doivent être fournis par l'importateur local ou les pays ou régions où la législation en vigueur n'impose pas l'obligation que les services de garantie des produits importés soient fournis par le fabricant, l'ensemble des services de garantie pour les produits HP dans ces pays ou régions seront fournis exclusivement par l'importateur et non par HP, sauf si l'importateur local a été expressément autorisé par HP ou sa filiale locale à importer les produits et à déléguer les services de garantie à HP.

Vous avez droit au service de garantie du matériel au cas où une réparation de votre Produit Matériel HP couverte par les termes et conditions de la présente garantie serait nécessaire suite à l'apparition d'un défaut de matériau ou de fabrication durant la Période de garantie limitée. HP procédera, à son entière discrétion, à la réparation ou au remplacement des composants ou produits matériels présentant un défaut de matériau ou de fabrication au cours de la Période de garantie limitée si vous, le client final, informez HP de la présence d'un défaut de ce type au cours de la Période de garantie limitée. Sauf indication contraire et dans les limites autorisées par la législation locale, les nouveaux Produits Matériels HP peuvent être fabriqués à partir de matériaux neufs ou d'une combinaison de matériaux neufs et reconditionnés, dont les performances et la fiabilité sont équivalentes à celles du matériel neuf. Dans les limites autorisées par la législation locale, (a) les Produits Matériels HP envoyés en réparation pourront être remplacés par des Produits Matériels HP reconditionnés du même type au lieu d'être réparés et (b) les pièces reconditionnées pourront être utilisées pour réparer des Produits Matériels HP. (c) Les Produits Matériels HP remplacés ou réparés présenteront des performances et une fiabilité équivalentes à celles des produits d'origine dont la production a été arrêtée. Sauf disposition contraire établie expressément par la législation locale, si ces Produits Matériels HP remplacés ou réparés ou des pièces venaient à présenter un défaut de matériau ou de fabrication (1) dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant leur réparation et/ou remplacement, ou (2) au cours de la période restante de la garantie limitée du Produit Matériel HP qu'ils remplacent ou dans lesquels ils ont été installés, HP garantit qu'il continuera à assurer la réparation ou le remplacement de ces Produits Matériels HP ou pièces.

Tous les composants ou produits matériels retirés dans le cadre de cette Garantie limitée HP deviennent la propriété de HP, sauf disposition contraire établie par la législation locale en vigueur. Dans l'éventualité peu probable où votre Produit Matériel HP présenterait des pannes répétées ou bien HP indiquerait ne pas être en mesure de réparer ou de remplacer le Produit Matériel HP, HP pourra décider, à son entière discrétion, (a) de remplacer votre produit par un produit identique ou disposant de fonctionnalités et performances équivalentes ou (b) de vous offrir, au lieu du remplacement du produit, le remboursement de son prix d'achat ou de location (sans application d'intérêts) ou un crédit d'une valeur équivalente. Dans les limites autorisées par la législation locale, cette mesure constitue votre recours exclusif en cas de produits défectueux.

Certains Etats ou pays n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation susmentionnée, qui peut donc ne pas s'appliquer à votre situation.

Les litiges découlant de cette Garantie limitée HP ou relatifs à votre achat des Produits Matériels HP soumis à cette garantie limitée, qu'ils se fondent sur la loi des contrats, des délits, de la fraude ou sur toute autre doctrine juridique, sont régis par la législation du pays et de l'Etat, la province ou le territoire dans lequel vous résidez actuellement, sans égard aux principes relatifs aux conflits de lois.