Assistance HP Smart Support

HP TechPulse : Conditions générales

Bienvenue dans HP TechPulse ! HP TechPulse comprend un module de service Web qui offre des fonctionnalités de sécurité et de gestion applicables aux utilisateurs, aux appareils et aux logiciels et qui optimise l’efficacité informatique. Toutefois, avant d’utiliser HP TechPulse, Vous devez lire avec attention les Conditions générales HP TechPulse exposées ci-dessous (les « Conditions générales »). Dans les présentes Conditions générales, « Vous » désigne à la fois le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés, deux notions définies plus bas. Les présentes Conditions générales peuvent à tout moment faire l’objet de modifications ou de mises à jour. En cas d’incohérences entre les présentes Conditions générales et les informations fournies dans d’autres documents (par exemple des e-mails ou autres supports promotionnels), les premières prévaudront toujours. Nous Vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de Vous assurer que Vous êtes au fait de la toute dernière version des Conditions générales.

En accédant au Site et en l’utilisant, Vous convenez accepter les présentes Conditions générales et accepter d’être lié(e) par elles. L’acceptation des présentes Conditions générales constitue un contrat juridiquement contraignant entre Vous et HP Inc (« HP ») ou, s’il y a lieu, l’entité locale correspondante de Votre pays, lequel contrat Vous engage à utiliser HP TechPulse exclusivement dans la plus stricte conformité aux présentes Conditions générales. Votre utilisation de HP TechPulse est entièrement conditionnée par Votre respect des présentes Conditions générales et y est soumise. Si Vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales, veuillez Vous abstenir d’accéder à HP TechPulse et de l’utiliser.

Accord de contrat électronique

En utilisant HP TechPulse, Vous convenez accepter de conclure un contrat électronique avec HP. Cela signifie qu’en acceptant les présentes Conditions générales, Vous acceptez tous les termes du présent accord dans l’intention de conclure un contrat avec HP. En outre, HP peut communiquer avec Vous par e-mail ou en publiant des avis sur https://eu.hpdaas.com (le « Site »). Vous convenez que tous ces e-mails, avis et autres formes de communications que HP Vous fournit par voie électronique satisfont à toutes les exigences légales selon lesquelles ces communications doivent se faire par écrit. Vous attestez que Vous avez au moins dix-huit ans et l’âge légalement requis pour conclure un contrat dans Votre juridiction de résidence et, si Vous souscrivez un abonnement à HP TechPulse au nom d’un employeur, d’une entreprise ou de toute autre entité juridique, (i) que Vous êtes dûment autorisé(e) à conclure un contrat juridiquement contraignant au nom de ladite entité, (ii) que ladite entité a la responsabilité de se conformer à toutes les lois applicables en matière de protection des données et de confidentialité et (iii) que ladite entité est légalement autorisée à permettre la collecte des données décrite ci-dessous.

Modifications aux présentes Conditions générales

HP peut, à son entière discrétion, modifier à tout moment les présentes Conditions générales. Le cas échéant, HP publiera sur le Site les Conditions générales mises à jour et modifiera la date de « Dernière révision » indiquée au bas de la page. Nous Vous invitons donc à consulter cette page régulièrement. Si Vous n’acceptez pas les Conditions générales mises à jour, n’utilisez pas HP TechPulse. Votre unique recours sera en effet de cesser d’utiliser HP TechPulse. En continuant à utiliser HP TechPulse après la publication de modifications, Vous acceptez les Conditions générales mises à jour. Les obligations de HP eu égard à HP TechPulse sont régies par les présentes Conditions générales exclusivement, et rien ne saurait être interprété comme altérant ou augmentant les obligations de HP, sauf obligation légale. Les obligations de HP et Vos obligations eu égard au Site sont régies par les présentes Conditions générales ainsi que par les Conditions d’utilisation et restrictions légales propres au site Web de HP (les « Conditions propres au site Web de HP ») qui peuvent figurer sur le Site ou auxquelles le Site peut renvoyer. En cas de conflit direct entre une disposition des présentes Conditions générales et une disposition des Conditions propres au site Web de HP, la disposition des premières prévaudra. En outre, certaines dispositions des présentes Conditions générales peuvent être annulées et remplacées par des avis juridiques expressément désignés comme tels publiés sur le Site et, le cas échéant, lesdits avis juridiques devront être considérés comme intégrés aux présentes Conditions générales et comme annulant et remplaçant les dispositions des présentes Conditions générales expressément désignées comme annulées et remplacées. À titre de clarification, l’ordre de priorité à observer est le suivant : (i) avis juridique expressément désigné comme tel ; (ii) présentes Conditions générales ; (iii) Conditions propres au site Web de HP.

Nonobstant toute disposition contraire des présentes Conditions générales, rien dans les présentes Conditions générales n’affecte les droits ou recours légaux inaliénables dont Vous pouvez disposer en vertu de la législation relative à la protection des consommateurs dans Votre pays. Veuillez Vous reporter à la section applicable pour en savoir plus sur les droits des consommateurs dans Votre pays.

Compte et données à caractère personnel nécessaires pour accéder à HP TechPulse

Afin de pouvoir utiliser HP TechPulse, Vous devez créer un compte sur HP TechPulse (le « Compte »). À cette fin, Vous devez avoir au moins 18 ans ou la capacité juridique requise pour Vous lier par les présentes Conditions générales. Si Vous souscrivez un abonnement à HP TechPulse au nom d’un employeur, d’une entreprise ou de toute autre entité juridique, Vous devez être dûment autorisé(e) à conclure un contrat juridiquement contraignant au nom de ladite entité. L’individu ou l’entité souscrivant l’abonnement à HP TechPulse sera désigné comme le « Titulaire du compte ». Vous ne pouvez disposer de HP TechPulse que (i) si Vous êtes le Titulaire du compte ou (ii) si le Titulaire du compte possède un Compte HP TechPulse actif et Vous autorise

à utiliser HP TechPulse au moyen de son Compte. Dans le second cas, Vous faites partie des « Utilisateurs autorisés ». Dans les présentes Conditions générales, « Vous » désigne à la fois le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés.

Vous convenez que Votre accès à HP TechPulse peut être interrompu provisoirement ou définitivement en raison d’une suspension, d’une résiliation ou d’une expiration du Contrat du Titulaire du compte avec HP ou tout revendeur tiers agréé.

Il Vous incombe de préserver la confidentialité du mot de passe lié à Votre Compte, et Vous assumez l’entière responsabilité de toutes les activités survenant dans le cadre d’une connexion à Votre Compte avec Votre mot de passe. Vous Vous engagez à signaler immédiatement à HP toute utilisation non autorisée de Votre mot de passe ou toute autre violation de sécurité liée à HP TechPulse. HP se réserve le droit de Vous obliger à modifier Votre mot de passe si elle juge que ce dernier n’est plus sécurisé.

Inscription à HP TechPulse et confidentialité

Durant la procédure d’enregistrement de Votre Compte, de même que pendant le téléchargement, l’installation et l’utilisation du logiciel agent HP TechPulse qui s’ensuivent, HP collecte d’une part (1) des données à caractère personnel Vous concernant et d’autre part (2) des informations sur Votre système informatique, notamment, sans toutefois s’y limiter :

1. Exemples de données à caractère personnel

Nom complet du Titulaire du compte et des Utilisateurs autorisés

Adresse e-mail du Titulaire du compte et des Utilisateurs autorisés

2. Exemples d’informations sur le système informatique

Matériel : batterie, BIOS, disque, écran, carte graphique, inventaire, mémoire, interface réseau, dispositifs plug-and-play, processeur, horloge système, logements système, données sur les performances thermiques et les performances système

Logiciels : conformité, erreurs, inventaire, performances, utilisation et données sur l’utilisation des applications Web

Sécurité : appareils ne communiquant pas de rapports, découverte et gestion des correctifs pour système d’exploitation et systèmes tiers, emplacement de l’appareil, alarme de l’appareil, verrouillage et effacement, paramètres de la politique de sécurité, application de la politique de sécurité, menaces à la sécurité, chiffrement du stockage, paramètres de sécurité utilisateurs, provisionnement Wi-Fi et données sur les violations de la Protection des informations Windows

Journaux d’événements Windows

Garantie HP et HP Care Packs

HP utilise Vos données à caractère personnel et les informations sur Votre système informatique pour gérer Votre Compte de façon à Vous fournir les fonctionnalités HP TechPulse requises, gérer Vos utilisateurs et Vos appareils, assurer l’authentification de Vos utilisateurs, améliorer les performances de HP TechPulse, faire valoir Vos droits en vertu des présentes Conditions générales et Vous faire des offres marketing conformément à Vos préférences en matière de confidentialité. Vous convenez que HP, ses filiales et ses sociétés affiliées peuvent collecter et utiliser des informations techniques liées à Votre utilisation de HP TechPulse. Dans la mesure où HP TechPulse est connecté à Internet, l’adresse IP de Votre appareil HP, ou tout autre identifiant unique associé à ce dernier, sera envoyé à HP pour faciliter la collecte desdites informations techniques. La collecte et l’utilisation des informations collectées sont régies par la Déclaration de confidentialité de HP, consultable à l’adresse http://www.hp.com/go/privacy.

Collecte et utilisation par des tiers. Certains logiciels intégrés à HP TechPulse peuvent Vous être fournis et/ou Vous être concédés sous licence par des éditeurs tiers. Ces logiciels tiers peuvent collecter et transmettre des informations techniques sur Votre système (par ex. adresse IP, identifiant d’appareil unique, version du logiciel installée, etc.) ainsi que d’autres données système et des données à caractère personnel que Vous communiquez. Les éditeurs tiers peuvent utiliser ces informations pour identifier des attributs techniques de Votre système et s’assurer que la version du logiciel installée sur Votre système est la plus récente. Si Vous ne souhaitez pas que les logiciels tiers collectent ces informations techniques ou Vous envoient automatiquement des mises à jour de version, Vous ne devez pas accepter les présentes Conditions générales.

L’un des éditeurs tiers en question est VMware. Selon la formule d’abonnement choisie, HP TechPulse peut être intégré à une offre de service cloud de VMware. Les conditions d’utilisation des services de VMware sont consultables à l’adresse https://www.vmware.com/content/dam/digitalmarketing/vmware/en/pdf/downloads/eula/vmware-cloud-services-universal-tos.pdf.

Un addenda relatif au traitement des données par VMware est disponible à l’adresse https://www.vmware.com/content/dam/digitalmarketing/vmware/en/pdf/downloads/eula/vmware-data-processing-addendum.pdf.

Le Contrat de licence d’utilisateur final (CLUF) de VMware est publié à l’adresse https://www.vmware.com/download/eula.html.

En acceptant les présentes Conditions générales, Vous convenez que HP, ses entités juridiques apparentées, ses filiales et ses sociétés affiliées peuvent collecter et utiliser des informations liées à Votre utilisation de HP TechPulse. Si Vous souscrivez un abonnement à HP TechPulse au nom d’un employeur, d’une entreprise ou de toute autre entité juridique, Vous attestez de plus que ladite entité a la responsabilité de se conformer à toutes les lois applicables en matière de confidentialité des données, notamment de fournir tous les avis requis ainsi que d’obtenir tous les consentements requis de la part des Utilisateurs autorisés et des organismes de réglementation, et que ladite entité est légalement autorisée à transférer à HP ou à autoriser HP à collecter toutes les données nécessaires, y compris toutes les données à caractère personnel requises, en vue du bon fonctionnement de HP TechPulse ou de la mise à disposition de certaines fonctionnalités telles que la géolocalisation. Toutes les informations collectées par HP dans le cadre de Votre utilisation de HP TechPulse sont régies par la Déclaration de confidentialité de HP, consultable à l’adresse http://www.hp.com/privacy. Des informations sur les politiques de Vmware en matière de protection de la confidentialité des données sont accessibles à l’adresse http://www.vmware.com/help/privacy.html.

Assistance HP Smart Support

HP Smart Support assure un diagnostic, un reporting et une résolution accélérés des problèmes liés aux appareils HP. HP Smart Support est activé uniquement sur les appareils exécutant soit une version préinstallée en usine soit une version téléchargée de l’application HP Smart Health. Une fois installée, l’application HP Smart Health utilise les fonctionnalités de HP TechPulse pour collecter et transmettre en toute sécurité des informations sur Votre système informatique (informations dont des exemples sont donnés plus haut dans le présent document) nécessaires pour gérer les problèmes liés aux appareils.

HP Smart Support fonctionne sur la plateforme HP TechPulse et son utilisation est, dans la mesure où cela s’avère pertinent, régie par les présentes Conditions générales.

HP Proactive Security

Le logiciel HP Proactive Security, composé de HP Sure Sense Advanced et de HP Sure Click Advanced, assure une protection multicouche au niveau des appareils informatiques dans le cadre de l’offre HP TechPulse.

HP Sure Sense Advanced procure une prévention des menaces basée sur l’intelligence artificielle (IA) pour les appareils Windows 10, Mac OS et Android. Cette solution est capable de détecter des types de logiciels malveillants entièrement nouveaux en plus de stopper ceux bien connus, et ce sans nécessiter aucune mise à jour de l’agent.

HP Sure Click Advanced met en œuvre une isolation des pièces jointes et des téléchargements pour les appareils Windows 10. Ce système utilise la microvirtualisation comme dernière ligne de défense pour isoler les fichiers susceptibles de contenir des menaces qui ont réussi à contourner les autres défenses des appareils.

Exclusion de garantie

CETTE EXCLUSION DE GARANTIE S’AJOUTE À, ET NE REMPLACE EN AUCUN CAS, LA GARANTIE LIMITÉE ÉNONCÉE PLUS LOIN DANS LE PRÉSENT DOCUMENT.

AVEC LE LOGICIEL HP PROACTIVE SECURITY, HP NE GARANTIT PAS LA DÉTECTION ET/OU L’ISOLATION DE TOUTES LES MENACES CONNUES, LOGICIELS MALVEILLANTS COMPRIS. EN CAS D’ÉVÉNEMENT IMPLIQUANT UNE MENACE, HP NE SAURAIT EN AUCUNE FAÇON ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS VOUS DE QUELCONQUES FORMES D’ERREURS AFFECTANT LES SYSTÈMES OU LES COMMUNICATIONS, DE PERTES DE DONNÉES, DE DOMMAGES À VOTRE APPAREIL OU D’INCAPACITÉ À UTILISER VOTRE APPAREIL QUI POURRAIENT EN RÉSULTER.

LE LOGICIEL HP PROACTIVE SECURITY EST FOURNI « TEL QUEL », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, HP ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE REJETTENT TOUTE GARANTIE, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. VOTRE SEUL DROIT OU RECOURS SI LE LOGICIEL HP PROACTIVE SECURITY NE VOUS DONNAIT PAS SATISFACTION SERA DE CESSER DE L’UTILISER ET DE LE DÉSINSTALLER IMMÉDIATEMENT.

Communication avec le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés

HP se réserve le droit de communiquer avec Vous par e-mail à des fins de gestion de l’exécution des commandes, des périodes d’essais de fonctionnalités ou de services complémentaires, de la facturation, des contrats, de l’assistance, des avertissements relatifs à la sécurité des produits, des mises à jour des pilotes ou d’autres avis d’ordre administratif ou transactionnel, quand l’objet principal de ces communications est de nature promotionnelle. Ces communications promotionnelles Vous seront envoyées par HP conformément aux préférences de contact du Titulaire du compte.

Mises à jour logicielles automatiques

Afin d’utiliser HP TechPulse, Vous devez télécharger certains logiciels. De temps à autre, HP Vous fournira des mises à jour et/ou des mises à niveau pour ces logiciels. Pour utiliser ces mises à jour et/ou mises à niveau, Vous devez posséder une licence pour le logiciel d’origine concerné par celles-ci. Après avoir effectué une mise à jour et/ou mise à niveau, il se peut que Vous n’utilisiez plus ledit logiciel d’origine. En utilisant HP TechPulse, Vous convenez également que HP peut automatiquement contrôler la version de certains logiciels, et automatiquement télécharger et installer des mises à jour et/ou mises à niveau pour ces logiciels sur Votre appareil, dans le but de Vous fournir de nouvelles versions, de maintenir HP TechPulse à jour ou encore de faciliter l’assistance ou les autres services qui Vous sont fournis. Dans certains cas, et selon le type de mise à jour et/ou mise à niveau, HP Vous communiquera des notifications (via des fenêtres contextuelles ou par d’autres moyens).

Configuration requise

Afin que Vous puissiez utiliser HP TechPulse, Votre système doit respecter la configuration minimale requise. Pour connaître la configuration requise, veuillez consulter la section correspondante. Il Vous incombe de Vous procurer et d’assurer la maintenance de tous les équipements et logiciels nécessaires pour accéder à HP TechPulse et pour l’utiliser, ainsi que d’assumer les coûts associés.

Versions bêta

Exclusion de garantie. Pendant toute Période bêta, la Version bêta de HP TechPulse ou de toute fonctionnalité de HP TechPulse proposée Vous est fournie « telle quelle », et Vous utilisez HP TechPulse à Vos propres risques. Vous convenez que la Version bêta de HP TechPulse ou de toute fonctionnalité de HP TechPulse proposée n’a pas achevé le processus d’assurance qualité de HP et peut comporter des erreurs et des défauts. HP ne fournit aucune forme de garantie expresse ou implicite eu égard à la Version bêta de HP TechPulse ou de toute fonctionnalité de HP TechPulse proposée et rejette spécifiquement toute garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de titre et d’absence de contrefaçon. Vous comprenez que Votre utilisation de HP TechPulse peut impliquer (i) la transmission de Contenu sur divers réseaux et (ii) des modifications du Contenu en vue de l’adapter aux exigences techniques liées à la connexion des réseaux ou appareils. Vous devez toujours conserver Votre Contenu original ou en effectuer des copies de sauvegarde sur Vos systèmes personnels. Vous ne devez pas utiliser HP TechPulse comme unique référentiel pour Votre Contenu. Avant de charger du Contenu sur HP TechPulse, assurez-Vous de disposer de copies de sauvegarde.

Disponibilité future. Eu égard à la Version bêta de HP TechPulse ou de toute fonctionnalité complémentaire de HP TechPulse proposée, HP se réserve le droit de décider à tout moment de ne pas diffuser de version commerciale de HP TechPulse ou, le cas échéant, d’en altérer le prix, les fonctionnalités, les caractéristiques, les dates de sortie, la disponibilité générale ou tout autre attribut. Le fait que HP Vous fournisse une Version bêta de HP TechPulse en vertu des présentes ne constitue ni une vente ni une annonce de commercialisation de HP TechPulse ou de toute fonctionnalité complémentaire de HP TechPulse proposée.

Retours. Pendant la Période bêta, HP pourra Vous demander de lui communiquer des Retours (définis à la section « Droits de propriété et licences » des présentes Conditions générales). Si Vous choisissez de communiquer des Retours, HP détiendra tous les droits, titres et intérêts sur ces Retours, comme établi à la section « Droits de propriété et licences » des présentes Conditions générales.

Période d’essai

HP pourra proposer une période d’essai de fonctionnalités ou de services complémentaires afin de permettre à ses nouveaux clients d’évaluer les offres au-delà du jeu de fonctionnalités de base une fois que HP TechPulse sera mis à disposition dans sa version commerciale. Durant cette période d’essai, HP communiquera par e-mail avec le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés pour leur fournir diverses informations, concernant notamment le temps d’essai restant et toute offre spéciale HP TechPulse. Une fois la période d’essai terminée, l’accès à HP TechPulse sera résilié. Le Contenu créé au cours de la période d’essai sera supprimé, à moins que le Titulaire du compte ne souscrive un abonnement à HP TechPulse dans un délai de trente (30) jours à compter de la fin de la période d’essai, et ce sous réserve qu’il n’ait pas antérieurement demandé la suppression de son Contenu. Aux fins des présentes Conditions générales, on entend par « Contenu » l’ensemble des données (y compris les données à caractère personnel), documents et autres supports que Vous soumettez, chargez, publiez, stockez, diffusez, promouvez, transmettez ou générez sur HP TechPulse, ou pour lequel Vous créez des liens vers ou depuis HP TechPulse, à l’exception des Retours définis à la section « Droits de propriété et licences » des présentes Conditions générales. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI ET NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, DURANT LA PÉRIODE D’ESSAI, HP TECHPULSE EST FOURNI « TEL QUEL », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. Des conditions supplémentaires propres à la période d’essai pourront Vous être communiquées sur la page Web d’inscription dédiée.

Sécurité

HP mettra en œuvre tous les efforts commercialement raisonnables pour appliquer les mesures de sécurité appropriées afin d’aider le Titulaire du compte et les Usagers autorisés à protéger leur Contenu.

Le Titulaire du compte a la responsabilité d’administrer l’accès à son Compte, ainsi que de mettre en place et de maintenir tous les pare-feu, méthodes d’authentification et méthodes de chiffrement qu’il juge appropriés. Il incombe au Titulaire du compte et aux Utilisateurs autorisés de protéger leur(s) mot(s) de passe. Le Titulaire du compte est et demeure le responsable du traitement des données du Contenu qu’il charge ou fournit dans le cadre de son utilisation de HP TechPulse. HP est un prestataire de services nommé sous-traitant des données par le Titulaire du compte en vertu des présentes. HP ne traitera le Contenu que dans la mesure nécessaire à fournir HP TechPulse ou conformément à toute autre instruction du Titulaire du compte. Le Contenu sera hébergé dans les centres de données de HP ou de ses sous-traitants aux États-Unis et pourra être consulté par HP ou ses sous-traitants à d’autres endroits si nécessaire pour fournir HP TechPulse ou l’assistance associée conformément aux lois applicables et à la Déclaration de confidentialité de HP.

Le logiciel HP TechPulse ne collecte pas, ne stocke pas et ne transmet pas d’informations relatives à l’état de santé ni à la prestation ou au paiement concernant les soins de santé. Cependant, dans certaines situations, les experts HP peuvent être amenés à découvrir des informations de ce type en exécutant certains services HP TechPulse (par ex. assistance à distance, effacement d’appareil, etc.). Par conséquent, le Titulaire du compte convient être l’unique responsable de sa conformité au Health Insurance Portability and Accountability Act (HIPAA) des États-Unis et à toutes les autres lois applicables en matière de protection des renseignements médicaux. Il relève de la responsabilité du Titulaire du compte de vérifier que les systèmes de sécurité et de confidentialité ainsi que les fonctionnalités de stockage et de récupération offertes par HP TechPulse sont d’une part adéquates et d’autre part conformes à toutes les lois applicables régissant les différents types de données intégrées au Contenu qui sont chargées ou fournies dans le cadre de l’utilisation de HP TechPulse. Afin de fournir certains services tels que l’assistance à distance ou l’effacement d’appareil, HP pourra demander au Titulaire du compte, entre autres choses, d’envisager un plan de remédiation pour se mettre en conformité au HIPAA et/ou de conclure avec HP un accord de partenariat (Business Associate Agreement) avant que HP ne fournisse ces services.

Maintenance planifiée et maintenance d’urgence

HP mettra en œuvre tous les efforts commercialement raisonnables pour organiser toutes les opérations de maintenance planifiée et les mises à jour HP TechPulse en dehors des heures ouvrées usuelles ou à d’autres heures localement perçues comme raisonnables. HP pourra à son entière discrétion modifier les moments auxquels elle réalise ces opérations de maintenance planifiée. Il se peut que HP TechPulse et/ou Votre Contenu soient indisponibles pendant ces opérations de maintenance planifiée. HP se réserve le droit d’effectuer des opérations de maintenance d’urgence à tout moment et sans préavis. Il se peut que HP TechPulse soit totalement ou partiellement indisponible pendant ces opérations de maintenance d’urgence.

Conduite attendue des utilisateurs

Vous acceptez de Vous conformer à l’ensemble des lois, ordonnances, règles, règlements et exigences fixées par les États et les organismes de réglementation eu égard à Votre utilisation de HP TechPulse, notamment, sans toutefois s’y limiter, lorsque Vous utilisez, transmettez ou divulguez du Contenu par le biais de HP TechPulse. Il Vous est interdit de (i) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie de HP TechPulse et (ii) accéder à ou utiliser, à des fins commerciales, toute version de HP TechPulse n’étant pas désignée comme une version commerciale. Il Vous est également interdit d’utiliser HP TechPulse pour traiter, stocker ou diffuser du Contenu prohibé. De manière générale, le Contenu prohibé intègre des supports que HP juge :

enfreindre une loi quelconque ;

diffuser un message abusif, trompeur, pornographique, obscène, diffamatoire, calomnieux, offensant ou autrement inapproprié ;

comprendre des ouvrages protégés par droit d’auteur sans l’autorisation expresse de leur propriétaire ;

porter atteinte aux droits d’autrui ou autrement empiéter sur ceux-ci ;

contenir des virus, vers, fichiers corrompus, chevaux de Troie ou toute autre forme de code corrompu, ou encore tout autre élément susceptible de compromettre HP TechPulse (collectivement, le « Code corrompu ») ;

préconiser une activité illégale ou y inciter ;

utiliser une grande quantité de moyens automatisés (notamment des robots, araignées ou scripts) pour accéder à HP TechPulse ou à tout compte, système ou réseau connecté à HP TechPulse ;

essayer d’accéder de manière non autorisée à toute partie de HP TechPulse ou à tout compte, système ou réseau connecté à HP TechPulse ;

gêner, perturber ou violer la sécurité ou l’intégrité de HP TechPulse ou de tout compte, système ou réseau connecté à HP TechPulse, notamment en piratant, en déstabilisant ou en adaptant HP TechPulse, ou encore en altérant un autre site Web de façon à faire penser à tort qu’il est affilié à HP TechPulse ;

diffuser, publier, envoyer ou faciliter l’envoi massif d’e-mails, promotions, publicités ou autres communications non sollicités, y compris à des fins commerciales et informatives ;

constituer une forme de harcèlement ou de préjudice à l’égard de quiconque, y compris des mineurs ;

fournir un lien vers du contenu présentant l’une des caractéristiques ci-dessus.

Dans le cadre de Votre relation avec HP, Vous assumerez la responsabilité exclusive de tout le Contenu que Vous soumettez, publiez, stockez, diffusez, promouvez, transmettez ou générez sur HP TechPulse, ou pour lequel Vous créez des liens vers ou depuis HP TechPulse. En soumettant du Contenu par le biais de HP TechPulse, Vous convenez que Vous êtes le propriétaire de ce Contenu, ou que Vous en effectuez la soumission avec le consentement exprès de son propriétaire. HP n’assumera aucune forme de responsabilité (que ce soit en vertu des lois relatives à la propriété intellectuelle, à la diffamation, à la protection de la vie privée, à l’obscénité ou autres) eu égard au Contenu fourni par Vous ou par d’autres via HP TechPulse. HP se réserve le droit (sans en assumer aucune obligation) de supprimer, déplacer ou modifier tout Contenu porté à son attention qu’elle jugerait inacceptable ou inapproprié, pour des motifs juridiques ou autres. HP se réserve également le droit de déterminer si le Contenu que Vous fournissez par le biais de HP TechPulse et de Votre utilisation de HP TechPulse est approprié et conforme aux présentes Conditions générales, et elle pourra à tout moment, sans Vous en aviser et à son entière discrétion, supprimer du Contenu et suspendre ou résilier Votre accès si elle pense que ce Contenu ou Votre utilisation de HP TechPulse s’inscrit en infraction des présentes Conditions générales ou s’avère autrement inapproprié.

HP peut signaler toute activité suspectée d’enfreindre une loi ou une réglementation aux forces de l’ordre, organismes de réglementation ou autres tiers compétents. HP peut également coopérer avec les parties susmentionnées afin d’aider à l’enquête sur les comportements illicites suspectés ainsi qu’à la poursuite en justice de ceux-ci, en fournissant des informations sur les réseaux et les systèmes en lien avec les infractions présumées aux présentes Conditions générales. Les activités de signalement et de coopération de HP peuvent en outre impliquer la divulgation de Contenu pertinent ou d’autres informations liées au Compte.

Obligations du Titulaire du compte

Le Titulaire du compte s’engage à : (i) se conformer à l’ensemble des lois, règles et règlements applicables, notamment ceux ayant trait à la confidentialité des données, au droit d’auteur et au contrôle des exportations, ainsi qu’aux présentes Conditions générales et s’assurer que les Utilisateurs autorisés les respectent également ; (ii) respecter toutes les limites d’utilisation applicables à la version de HP TechPulse qu’il a achetée ; (iii) payer en temps et en heure les redevances dues pour son utilisation de HP TechPulse ; (iv) prendre des précautions de sécurité raisonnables pour fournir l’accès à HP TechPulse à ses employés et aux autres individus auxquels lui-même et les Utilisateurs autorisés fournissent un accès à HP TechPulse ; (v) coopérer aux enquêtes raisonnables de HP sur les pannes, les problèmes de sécurité et les violations présumées des présentes Conditions générales ; (vi) observer toutes les conditions relatives aux logiciels, éléments de contenu, services ou sites Web (y compris le Contenu) que lui-même ou les Utilisateurs autorisés utilisent ou auxquels ils accèdent quand ils utilisent HP TechPulse, que ceux-ci soient mis à leur disposition via HP TechPulse ou par un tiers ; (vii) fournir à HP et à ses revendeurs agréés (le cas échéant) des informations exactes, précises, actuelles et complètes (les « Informations liées au compte ») lors de la création de son Compte HP TechPulse, et tenir à jour son adresse de facturation ainsi que toutes les autres Informations liées au compte ; (viii) assumer la responsabilité de sa propre utilisation de HP TechPulse et de celle des Utilisateurs autorisés ; (ix) signaler immédiatement à HP toute utilisation non autorisée, avérée ou présumée, du Compte ou de HP TechPulse, ou toute autre atteinte à la sécurité. Le Titulaire du compte sera seul responsable de se procurer et d’assurer la maintenance de toutes les connexions réseaux entre son propre réseau et les systèmes de HP. Le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés garantissent que le Contenu ne portera en aucune manière atteinte aux droits de propriétés intellectuelle d’un quelconque tiers. La présente licence inclut le droit de HP à octroyer des sous-licences à ses entités juridiques apparentées, filiales et sociétés affiliées ainsi qu’à tout tiers en vue qu’ils fournissent tout ou partie de HP TechPulse au nom de HP.

Logiciels, outils et sites Web tiers

Par commodité, HP peut mettre des logiciels et outils tiers à disposition via HP TechPulse, notamment en téléchargement ou via des liens vers des sites Web tiers (le « Contenu tiers »). Toute utilisation de ce Contenu tiers est soumis aux conditions générales ainsi qu’à toute politique de confidentialité applicable du fournisseur tiers concerné. HP ne donne aucune garantie et n’assume aucune responsabilité quant aux performances, à l’efficacité ou à tout autre aspect dudit Contenu tiers. L’une de ces solutions tierces pouvant être installée par HP TechPulse est Microsoft Security Essentials. Microsoft Security Essentials Vous est concédé sous licence en vertu des conditions du contrat de licence logicielle de Microsoft consultable à l’adresse https://www.microsoft.com/en-us/windows/comprehensive-security - essentials-all-versions ou de toute version ultérieure de celui-ci. En utilisant Microsoft Security Essentials, Vous acceptez ces conditions. Si Vous n’acceptez pas ces conditions, Vous de devez pas utiliser le logiciel et Vous devez le désinstaller avant de Vous connecter à Internet.

Accès aux Comptes tiers. Si Vous choisissez d’utiliser un fournisseur tiers de solutions de gestion d’appareils mobiles, Vous acceptez de donner à HP un accès à Votre compte chez ledit fournisseur tiers afin de lui permettre d’intégrer ces services de gestion d’appareils mobiles à HP TechPulse. Votre utilisation de tout service de gestion d’appareils mobiles est régie par les conditions générales du fournisseur tiers concerné.

Droits de propriété et licences

Dans le cadre de Votre relation avec HP, HP détient tous les droits afférents à HP TechPulse, notamment, sans toutefois s’y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle, à l’exception de Vos droits sur Votre Contenu. Par les présentes, Vous octroyez et acceptez d’octroyer à HP, uniquement dans la mesure nécessaire pour Vous fournir HP TechPulse (y compris les services d’assistance associés), en vertu de tous les droits de propriété intellectuelle attachés à Votre Contenu, une licence non exclusive, perpétuelle, irrévocable, mondiale, libre de redevances et intégralement payée d’utilisation, d’importation, de diffusion, de modification et de diffusion de modifications, d’exécution, de création et de diffusion d’œuvres dérivées, de reproduction et de publication de Votre Contenu. HP se réserve tous les droits qui ne Vous sont pas expressément accordés par les présentes. On entend par « Retours » les divers commentaires, suggestions, idées d’améliorations ou autres types de rétroaction sur HP TechPulse fournis par quiconque à HP, directement ou indirectement. HP détient tous les droits, titres et intérêts sur ces Retours, notamment, sans toutefois s’y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle y afférant. Par les présentes, Vous cédez de manière irrévocable à HP tous les droits, titres et intérêts sur les Retours, et Vous acceptez de fournir à HP toute aide qu’elle Vous demanderait pour documenter, renforcer et conserver ses droits sur les Retours.

Redevances et modalités de paiement

HP a permis à ses revendeurs de mettre HP TechPulse à la disposition de ses clients. À cette fin, le Titulaire du compte doit établir une relation commerciale distincte avec le revendeur. Le revendeur peut transmettre Vos données à caractère personnel à HP pour faciliter le traitement de Votre commande. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux conditions générales du revendeur. Les redevances dues par le Titulaire du compte pour son utilisation de HP TechPulse seront déterminées et collectées par le revendeur. Dans la mesure permise par la loi (notamment toutes les lois relatives à la protection des consommateurs), Vous convenez que HP n’a aucune obligation de rembourser le moindre paiement. Si le revendeur choisit d’utiliser HP TechPulse et d’assurer pour ses clients une administration active de leurs comptes, alors les employés du revendeur agissant en qualité de Titulaire du compte, de clients du revendeur et d’Utilisateurs autorisés seront soumis aux Conditions générales de HP TechPulse. Le revendeur s’engage à transmettre les Conditions générales de HP TechPulse à ses clients et à s’assurer que ces derniers acceptent lesdites Conditions générales. En acceptant les présentes Conditions générales, Vous admettez que HP partage avec le revendeur toutes les données collectées durant la procédure d’enregistrement du Compte, de même que pendant le téléchargement, l’installation et l’utilisation du logiciel agent HP TechPulse qui s’ensuivent. Pour de plus amples informations sur la collecte de données, veuillez Vous reporter à la section « Inscription à HP TechPulse et confidentialité ». Si le revendeur choisit d’utiliser HP TechPulse et d’assurer pour ses clients une administration active de leurs comptes, alors le Titulaire du compte peut utiliser les données de reporting de HP TechPulse pour les intégrer aux outils de gestion du revendeur conformément au Contrat et à toutes les lois applicables en matière de confidentialité.

Suspension du service et résiliation

HP peut suspendre la fourniture des services sans engager aucunement sa responsabilité si elle a des motifs raisonnables de croire que : (i) HP TechPulse est utilisé (ou l’a été ou le sera) en infraction aux présentes Conditions générales ; (ii) le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés ne coopèrent pas à l’enquête de HP sur toute infraction suspectée aux présentes Conditions générales ; (iii) la version de HP TechPulse fournie au Titulaire du compte et aux Utilisateurs autorisés a fait l’objet d’un accès ou d’une manipulation par un tiers sans le consentement du Titulaire du compte et des Utilisateurs autorisés ou en infraction aux présentes Conditions générales ; (iv) la suspension de HP TechPulse est nécessaire pour protéger le réseau de HP, les autres clients de HP ou autrui en général ; (v) un paiement de redevances pour l’utilisation de HP TechPulse est arriéré ; (iv) Votre utilisation continue de HP TechPulse peut avoir un effet préjudiciable sur HP TechPulse, sur les systèmes ou le contenu de HP ou encore sur les autres clients de HP ; (vii) Votre utilisation de HP TechPulse peut engager la responsabilité de HP, de ses sociétés affiliées ou de tout tiers ; (viii) la suspension de HP TechPulse est requise par la loi. En cas de suspension, HP donnera au Titulaire du compte et aux Utilisateurs autorisés un préavis raisonnable ainsi qu’une opportunité de remédier aux causes ayant donné lieu à ladite suspension, à moins que HP n’estime, sur la base d’un jugement commercial raisonnable, que la suspension doit s’effectuer avec un préavis plus court ou un avis concomitant, ou encore immédiatement. Pendant la suspension, HP pourra continuer à facturer au Titulaire du compte et aux Utilisateurs autorisés les redevances dues au titre de l’utilisation de HP TechPulse, y compris des frais raisonnables de rétablissement des services au moment voulu, à la discrétion raisonnable de HP.

HP pourra immédiatement résilier un Compte pour les motifs suivants : (i) le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés ont fourni des informations sensiblement inexactes ou incomplètes sur leur utilisation prévue de HP TechPulse ; (ii) si le Titulaire du compte est une personne morale ou un fiduciaire, l’individu ayant commandé HP TechPulse pour le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés n’avait pas légalement le droit ou l’autorité requis pour se lier par les présentes Conditions générales au nom de la personne représentée comme étant le Titulaire du compte, ou si le Titulaire du compte est une personne physique, il n’était pas âgé d’au moins 18 ans ou n’avait pour quelque autre raison pas la capacité juridique de se lier par les Présentes Conditions générales au moment de la commande de HP TechPulse ; (iii) le paiement de redevances d’un montant quelconque dues par le Titulaire du compte pour l’utilisation de HP TechPulse est arriéré ; (iv) HP TechPulse est utilisé en infraction aux présentes Conditions générales et le Titulaire du compte ne remédie pas à la situation dans un délai de trente (30) jours à compter du préavis écrit de HP le lui signalant ; (v) HP TechPulse est utilisé en infraction aux présentes Conditions générales, et d’après un jugement commercial raisonnable, HP estime que la résiliation est nécessaire pour protéger HP elle-même, ses autres clients ou tout tiers d’un risque opérationnel, de sécurité ou autre ; (vi) le Compte est suspendu depuis trente (30) jours ou plus. HP peut également résilier le Compte si le Titulaire du compte fait l’objet d’une requête de mise en faillite ou de toute autre procédure ayant trait à une insolvabilité, une mise sous séquestre, une liquidation ou une cession de biens au profit de créanciers. HP peut, à son entière discrétion, résilier totalement ou partiellement Votre Compte ou Votre Utilisation de HP TechPulse ainsi qu’en retirer et en éliminer du Contenu à tout moment et sans préavis, pour un motif valable, notamment : (i) si une conduite enfreint les présentes Conditions générales ou encore des politiques ou des directives établies par HP ailleurs au sein de HP TechPulse ; (ii) si une conduite est jugée par HP comme préjudiciable à HP elle-même, à des sociétés affiliées de HP ou à d’autres utilisateurs de HP. HP n’assumera vis-à-vis de Vous ou de tout tiers aucune responsabilité en cas de résiliation de Votre accès à HP TechPulse conformément aux présentes Conditions générales. À l’entière discrétion de HP, le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés peuvent ne pas avoir accès au Contenu stocké sur HP TechPulse pendant une suspension, et HP n’assumera aucune responsabilité eu égard aux éventuels dommages ou pertes résultant de ladite suspension et/ou de l’impossibilité d’accéder au Contenu pendant ladite suspension ou suite à une résiliation. Dans la mesure permise par la loi locale (notamment toutes les lois relatives à la protection des consommateurs), HP n’assumera envers le Titulaire du compte et les Utilisateurs autorisés, ni envers d’autres utilisateurs, aucune responsabilité eu égard aux éventuels dommages ou pertes résultant de l’impossibilité d’accéder au Contenu. HP pourra, à sa discrétion, ajouter de nouveaux services ou encore supprimer ou modifier des services déjà proposés dans le cadre de HP TechPulse. HP se réserve de plus le droit de cesser de fournir HP TechPulse à tout moment, sur préavis écrit raisonnable.

Résiliation du Compte HP TechPulse et suppression du Contenu

Si le Titulaire du compte résilie son Compte, il perdra l’accès aux fonctionnalités de HP TechPulse, et son Contenu ne sera plus disponible suite à la résiliation.

Absence de responsabilité eu égard aux contenus et sites Web tiers

Certains services, produits, applications et autres contenus tiers disponibles via HP TechPulse et le Site proviennent de tiers ou peuvent inclure des contenus provenant de tiers. Vous convenez que HP n’est pas responsable de ces services, produits, applications et autres contenus (les « contenus tiers »). HP ne fournit aucune garantie ni caution et n’assume aucune responsabilité quant aux contenus tiers. Votre utilisation de ces contenus tiers est exclusivement à Vos propres risques et peut être soumise à des conditions générales supplémentaires.

Les liens de HP TechPulse et du Site vers des sites Web tiers Vous sont fournis uniquement à des fins de commodité. Si Vous utilisez ces liens, Vous quitterez le Site. HP n’exerce aucun contrôle sur ces sites Web tiers et n’assume aucune responsabilité à leur égard (ni eu égard aux produits, Services gérés et autres contenus mis à disposition par leur biais), et ne fournit aucune garantie ni caution quant à ces sites Web tiers et aux produits, services ou autres contenus proposés par leur biais. La Déclaration de confidentialité en ligne de HP ne s’applique pas aux sites Web tiers et HP n’est pas responsable de l’utilisation de Vos informations par ces sites Web tiers. Si Vous décidez d’accéder à des sites Web tiers vers lesquels redirigent des liens fournis sur HP TechPulse ousur le Site, Vous le faites exclusivement à Vos propres risques et cet accès peut être soumis à des conditions générales supplémentaires.

Indemnisation

Si HP ou des employés, agents, sociétés affiliées, filiales ou fournisseurs de HP (les « Parties indemnisées par HP ») sont confrontés à une réclamation fondée en droit émanant d’un tiers, en lien avec le Contenu et/ou avec l’utilisation de HP TechPulse par le Titulaire du compte ou les Utilisateurs autorisés (une « Réclamation de tiers »), le Titulaire du compte assumera les frais liés à la défense contre la Réclamation de tiers (notamment les honoraires d’avocats raisonnables) ainsi qu’à toute forme de dommages-intérêts, montant adjugé, amende, règlement amiable ou autre somme (les « Pertes ») dont les Parties indemnisées par HP devraient s’acquitter en conséquence de la Réclamation de tiers. Le Titulaire du compte tiendra les Parties indemnisées par HP à couvert de toutes les Pertes encourues en conséquence de la Réclamation de tiers. Les obligations du Titulaire du compte en vertu de la présente section s’appliquent aux réclamations découlant d’actes ou d’omissions du fait du Titulaire du compte ou de ses Utilisateurs autorisés, de ses employés ou d’autres individus auxquels il a donné accès à HP TechPulse et/ou au Contenu, ainsi que de toutes personnes qui parviendraient à accéder à HP TechPulse et/ou au Contenu en raison d’un manquement du Titulaire du compte ou de ses Utilisateurs autorisés à prendre des précautions de sécurité raisonnables, même si ces actes ou omissions n’étaient pas autorisés par le Titulaire du compte ou ses Utilisateurs autorisés. Dans le cadre de toute Réclamation de tiers telle que visée à la présente section, HP (i) avisera rapidement le Titulaire du compte de ladite Réclamation de tiers et (ii) coopérera dans une mesure raisonnable avec le Titulaire du compte (aux frais de ce dernier) à la fourniture d’informations en lien avec le paiement par le Titulaire du compte de la défense contre ladite Réclamation de tiers et les Pertes qui en découleraient.

Garantie limitée

HP garantit s’être liée de manière légale par les présentes Conditions générales et posséder le pouvoir légal pour ce faire. HP mettra en œuvre tous les efforts commercialement raisonnables pour fournir HP TechPulse directement ou par l’intermédiaire d’un sous-traitant. HP ne garantit pas que HP TechPulse fonctionnera sans interruption, sans erreurs ou de façon totalement sécurisée. HP ne garantit pas non plus que HP TechPulse sera capable de prendre en charge tous les types d’appareils et tous les systèmes d’exploitation, et rejette toute responsabilité associée à des types d’appareils et à des systèmes d’exploitation spécifiques. Vous convenez qu’il existe des risques inhérents à la connectivité Internet, qui pourraient entraîner une perte de Votre confidentialité, de Vos Informations confidentielles, de Votre Contenu et/ou de Vos biens. HP n’a aucune obligation de fournir des solutions de sécurité autres que celles décrites dans les présentes Conditions générales. L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES LIÉS À L’UTILISATION, À LA QUALITÉ OU AUX PERFORMANCES DU PRODUIT ET DES SERVICES D’ASSISTANCE CONNEXES, LE CAS ÉCHÉANT, VOUS INCOMBE ENTIÈREMENT. Il se peut que HP TechPulse ne prenne pas en charge certains types d’appareils et certains systèmes d’exploitation, et HP n’assume aucune responsabilité quant à cette prise en charge. Vous convenez également que, eu égard aux fonctionnalités de géolocalisation des appareils fournies dans le cadre de HP TechPulse, chaque opération de géolocalisation est sujette à des facteurs environnementaux et à d’autres variables associées à l’heure, au lieu, au contexte et à la zone spécifiques d’utilisation de l’appareil, et que par conséquent, HP ne peut pas garantir la précision, l’accessibilité ou la disponibilité de la géolocalisation TechPulse, ni totalement, ni partiellement. Dans la mesure permise par la loi locale (notamment toutes les lois relatives à la protection des consommateurs), en cas de non-respect de sa garantie ou de ses obligations par HP, le seul recours du Titulaire du compte et des Utilisateurs autorisés sera de résilier le Compte. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI (NOTAMMENT TOUTES LES LOIS RELATIVES À LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS), HP REJETTE TOUTES LES GARANTIES, DE NATURE LÉGALE OU AUTRE, NON EXPRESSÉMENT DONNÉES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES.

Informations confidentielles. Les conditions du présent Contrat sont réputées constituer des Informations confidentielles des deux Parties. Chacune des Parties s’engage à garder secrètes toutes les Informations confidentielles reçues de l’autre Partie pendant une durée de trois (3) ans à compter de la date de leur divulgation, nonobstant toute expiration ou résiliation visée au présent Contrat, et convient de ne pas divulguer ni autrement porter à la connaissance de tiers ces Informations confidentielles sans le consentement écrit préalable de la Partie les ayant initialement divulguées, sous réserve toutefois que chaque Partie puisse divulguer les Informations confidentielles à ses avocats ou comptables en temps utile, sous couvert de conditions de confidentialité au mois aussi restrictives que celles prévues aux présentes. Chacune des Parties s’engage également à utiliser les Informations confidentielles exclusivement aux fins de l’exécution du présent Contrat. Chacune des Parties s’engage donc à ne pas utiliser des données d’appareils constituant des Informations confidentielles à des fins autres que l’exécution du présent Contrat, notamment pour détourner la clientèle du revendeur au profit de HP directement ou d’un autre revendeur. On entend par « Informations confidentielles » les informations commerciales techniques, notamment, sans toutefois s’y limiter, les informations tirées des données d’appareils, ainsi que les informations commerciales non techniques que la Partie divulgatrice considère comme confidentielles et qui sont indiquées comme confidentielles au moment de leur divulgation ou, si elles sont divulguées verbalement, qui sont identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation et dont la divulgation est suivie par un mémorandum écrit dans un délai de trente (30) jours.

Exceptions relatives aux Informations confidentielles. Les obligations des Parties en vertu de la présente section ne s’appliquent pas aux Informations confidentielles qui : (i) sont ou entrent dans le domaine public sans aucune faute ni action de la part de la Partie réceptrice ; (ii) étaient de plein droit en possession de la Partie réceptrice avant leur divulgation par la Partie divulgatrice ; (iii) sont, suite à la divulgation, légitimement obtenues par la Partie réceptrice de la part d’une tierce partie qui en avait la possession légale sans aucune restriction ; (iv) sont constituées de manière autonome par la Partie réceptrice sans recours à celles de la Partie divulgatrice ; (v) font l’objet d’une obligation de divulgation de nature légale ou judiciaire, sous réserve qu’un préavis écrit de ladite divulgation soit fourni à la Partie divulgatrice dans les meilleurs délais afin de lui permettre de demander une ordonnance de protection et que, si elle ne pouvait obtenir cette ordonnance, la divulgation puisse se faire sans engager sa responsabilité. À la demande d’une Partie divulgatrice, une Partie réceptrice doit immédiatement restituer à la Partie divulgatrice toutes les manifestations physiques des Informations confidentielles désignées par la Partie divulgatrice ou, au choix de la Partie divulgatrice, les détruire.

CONDITIONS SPÉCIFIQUES À CERTAINS PAYS

Il se peut que Vous ayez d’autres droits dans certaines juridictions, comme en Australie et en Nouvelle-Zélande.

Australie

Si Vous avez acquis HP TechPulse en tant que consommateur au sens de l’Australian Consumer Law, intégrée à l’Australian Competition and Consumer Act de 2010 (Commonwealth d’Australie), alors, nonobstant toute autre disposition des présentes Conditions générales :

1. HP TechPulse et toutes les marchandises associées sont fournis avec des garanties qui ne peuvent pas être exclues en vertu de l’Australian Consumer Law, notamment la garantie que lesdites marchandises seront d’une qualité acceptable et que les Services gérés seront fournis de façon soignée et compétente. Vous avez droit à un remplacement ou à un remboursement en cas de défaut majeur ou à une indemnisation pour tout autre dommage ou perte qui était raisonnablement prévisible. Vous avez également droit à une réparation ou à un remplacement des marchandises si elles ne sont pas de qualité acceptable, sans pour autant présenter de défaut majeur ;

2. rien dans les présentes Conditions générales n’exclut, ne limite ou ne modifie les droits, recours, garanties ou autres conditions implicitement ou expressément prévus par l’Australian Consumer Law qui ne peuvent pas être légalement exclus ou limités ;

3. les avantages qui Vous sont fournis en vertu de toute garantie expresse prévue aux présentes Conditions générales s’ajoutent aux autres droits, recours, garanties et autres conditions qui Vous sont conférés par l’Australian Consumer Law. En cas de contradiction entre Vos droits en vertu de l’Australian Consumer Law et toute limitation fixée par une garantie expresse des présentes Conditions générales, les premiers prévaudront.

Si Vous pensez être en droit de bénéficier d’une quelconque garantie en vertu des présentes Conditions générales ou de tout autre recours susmentionné, veuillez contacter HP par courrier postal à l’adresse suivante :

HP PPS Australia Pty Ltd

Building F, 1 Homebush Bay Drive

Rhodes, NSW 2138

Australie

Pour soumettre une demande d’assistance ou une réclamation au titre d’une garantie, veuillez contacter HP par téléphone au 13 10 47 (en Australie) ou au +61 2 82 78 10 39 (depuis un autre pays), ou bien Vous rendre sur le site www.hp.com et sélectionner l’option « Service client » pour obtenir une liste à jour des numéros de téléphone du servie d’assistance de HP.

Si Vous êtes un consommateur au sens de l’Australian Consumer Law et que Vous achetez des services qui ne sont pas ordinairement achetés en vue d’une utilisation personnelle ou domestique, ou en tant que services de grande consommation, alors nonobstant toute autre disposition des présentes Conditions générales, HP limite comme suit sa responsabilité en cas de manquement à une garantie au consommateur :

i. à une ou plusieurs des mesures de réparation suivantes (à la discrétion de HP), entre nouvelle fourniture des services ou paiement des frais associés à une nouvelle acquisition des services d’une part ;

ii. et remplacement des marchandises ou fourniture de marchandises équivalentes, réparation des marchandises, paiement des frais associés au remplacement des marchandises ou à l’acquisition de marchandises équivalentes, ou encore paiement des frais liés à la réparation des marchandises d’autre part ;

iii. ou autrement, dans toute la mesure permise par la loi.

Nouvelle-Zélande

En Nouvelle-Zélande, les marchandises sont fournies avec des garanties qui ne peuvent pas être exclues en vertu du droit à la consommation local quand un individu achète des marchandises en vue d’une utilisation personnelle ou domestique ou en tant que marchandises de grande consommation et non à des fins professionnelles.

Les exclusions et les limitations de garantie, de responsabilité et de recours prévues dans les présentes Conditions générales s’appliquent, sauf dans la mesure interdite par le New Zealand Consumer Guarantees Act de 1993 dans les situations dans lesquelles cette loi peut s’appliquer et dans lesquelles ses dispositions n’ont pas été exclues ou modifiées comme elle le permet. Quand la fourniture de produits ou de services s’effectue à des fins professionnelles, le Client convient que le New Zealand Consumer Guarantees Act de 1993 ne s’applique pas, et que cela est juste et raisonnable compte tenu de la nature et de la valeur de la transaction.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI (NOTAMMENT TOUTES LES LOIS RELATIVES À LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS), EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE HP AU TITRE DE DOMMAGES DIRECTS DUS EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT NE POURRA DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ PAR LE TITULAIRE DU COMPTE POUR LES SERVICES AYANT DONNÉ LIEU À LA RÉCLAMATION PENDANT LES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT LADITE RÉCLAMATION. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, HP N’ASSUMERA AUCUNE OBLIGATION NI RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, D’UNE GARANTIE, D’UN DÉLIT, D’UNE NÉGLIGENCE, D’UN DÉFAUT DE PRODUIT OU AUTRE) EU ÉGARD À D’ÉVENTUELS DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS, PUNITIFS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, NI EN CAS DE PERTE DE PROFITS, DE RECETTES, DE REVENUS, D’ÉCONOMIES, DE CLIENTÈLE OU DE RÉPUTATION, OU ENCORE EN CAS DE PERTE, D’INDISPONIBILITÉ OU D’ENDOMMAGEMENT DE DONNÉES OU DE CAPACITÉS DE RESTAURATION LOGICIELLE (QUE CE SOIT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT), MÊME SI ELLE AVAIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU PERTES DÉCOULANT : (i) DE L’UTILISATION DE HP TECHPULSE OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER HP TECHPULSE ; (ii) DU COÛT D’ACQUISITION DE BIENS ET SERVICES DE REMPLACEMENT ; (iii) DE TOUTE FORME NON AUTORISÉE D’ACCÈS OU DE DOMMAGES À, OU ENCORE D’ALTÉRATION, DE SUPPRESSION, DE DESTRUCTION OU DE PERTE DE, TOUT TYPE DE CONTENUS, DE DONNÉES OU DE TRANSMISSIONS D’UTILISATEURS DU SERVICE PAR DES TIERS ; (iv) DE TOUT AUTRE PROBLÈME LIÉ À HP TECHPULSE OU RÉSULTANT DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES.

CERTAINS ÉTATS DES ÉTATS-UNIS NE RECONNAISSANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, IL EST POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES NE S’APPLIQUENT PAS À VOUS. LA PRÉSENTE GARANTIE VOUS CONFÈRE DES DROITS SPÉCIFIQUES, ET IL SE PEUT QUE VOUS AYEZ D’AUTRES DROITS EN FONCTION DE VOTRE ÉTAT OU PAYS DE RÉSIDENCE.

Exclusions et limitations. Certaines juridictions ne reconnaissent pas (i) l’exclusion des garanties implicites ou la limitation de la durée des garanties implicites et/ou (ii) l’exclusion ou la limitation de types particuliers de dommages. Par conséquent, les exclusions et/ou les limitations susmentionnées peuvent ne pas Vous être applicables dans leur intégralité, mais l’être néanmoins dans toute la mesure permise par la loi applicable.

Dispositions relatives à l’utilisation de HP TechPulse par le gouvernement fédéral des États-Unis HP fournit HP TechPulse, y compris les logiciels et les technologies associés, au gouvernement fédéral des États-Unis exclusivement conformément aux dispositions ci-après. Les droits du gouvernement sur les données techniques et les logiciels liés à HP TechPulse englobent uniquement les droits traditionnellement accordés au secteur public, tels que définis dans les présentes Conditions générales. Cette licence commerciale est accordée conformément aux règlements FAR 12.211 (« Technical Data ») et FAR 12.212 (« Software ») et, pour le Département de la Défense, les règlements DFAR 252.227-7015 (« Technical Data – Commercial Items ») et DFAR 227.7202-3 et DFAR 227.7202-4 (« Rights in Commercial Computer Software or Computer Software Documentation »). Si une agence gouvernementale donnée a besoin de droits non couverts par ces conditions, il doit négocier avec HP afin de déterminer s’il existe des conditions acceptables de cession de ces droits, auquel cas un addenda mutuellement acceptable visant ces droits spécifiques doit être inclus à tout contrat ou accord applicable.

Conformité aux Lois à l’exportation. HP se réserve le droit de localiser l’infrastructure nécessaire à la fourniture de HP TechPulse dans n’importe quel pays ou région où cela est autorisé en vertu des lois et réglementations applicables. En utilisant HP TechPulse ou le Site, Vous avez la responsabilité de Vous conformer à toutes les lois et réglementations relatives au contrôle des exportations ainsi qu’à toutes les lois et réglementations connexes des États-Unis et des autres pays applicables (les « Lois à l’exportation »). Vous Vous engagez à Vous conformer à toutes les Lois à l’exportation afin de garantir que HP TechPulse et tous les autres contenus, notamment, sans toutefois s’y limiter, les données techniques, ne sont pas (1) exportés ou réexportés, directement ou indirectement, en infraction aux Lois à l’exportation et (2) utilisés à des fins prohibées par les Lois à l’exportation, notamment, sans toutefois s’y limiter, la prolifération d’armes nucléaires, biologiques et chimiques. Sans qu’en soit limitée la portée de ce qui précède, Vous Vous engagez à ne pas utiliser HP TechPulse ou le Site pour exporter ou réexporter des contenus quelconques, notamment, sans toutefois s’y limiter, les données techniques, (a) dans tout pays soumis à un embargo par les États-Unis et (b) à quiconque figurant sur la liste des « Ressortissants spécifiquement désignés » (Specially Designated Nationals) du Département du Trésor des États-Unis ou dans le « Tableau des ordonnances d’interdiction » (Table of Deny Orders) du Département du Commerce des États-Unis. Vous garantissez que Vous ne résidez pas dans et n’êtes pas sous le contrôle d’un ressortissant ou d’un résident de l’un des pays visés par cette liste et ce tableau. Si Vous choisissez d’accéder à HP TechPulse ou de l’utiliser depuis un pays autre que les États-Unis, que Vous soyez ou non résident des États-Unis, Vous le faites de Votre propre initiative et à Vos propres risques, et Vous restez responsable de Vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables.

Droit applicable

Si Vous résidez aux États-Unis, les présentes Conditions générales seront régies et interprétées en vertu du droit de l’État de Californie, sans égard à d’éventuels principes de compétence législative. Tous les procès et autres procédures liés aux présentes Conditions générales, à HP TechPulse ou au Site seront portés devant les tribunaux fédéraux ou étatiques du comté de Santa Clara, et Vous acceptez irrévocablement par les présentes de Vous soumettre à la compétence exclusive de ces tribunaux. Si Vous résidez en dehors de États-Unis, les présentes Conditions générales seront régies et interprétées en vertu du droit de la juridiction dans laquelle est établi le siège social de l’entité HP qui Vous fournit HP TechPulse.

Modification des Conditions générales

HP peut modifier les présentes Conditions générales de temps à autre pour un motif valable. Toute modification apportée par HP sera de nature prospective uniquement.

Intégralité du Contrat

Les présentes Conditions générales constituent l’intégralité du Contrat entre Vous et HP régissant Votre utilisation de HP TechPulse. En cas d’incohérences entre les présentes Conditions générales et les informations fournies dans d’autres documents (par exemple des e-mails ou autres supports promotionnels), les premières prévaudront toujours. Il se peut également que des conditions générales supplémentaires s’appliquent quand Vous utilisez des logiciels tiers. Si HP Vous a fourni une traduction de la version en anglais des présentes Conditions générales, Vous convenez que cette traduction Vous est fournie pour Votre commodité uniquement et que la version en anglais prévaudra. En cas de conflit entre la version en anglais et la version traduite, la version en anglais prévaudra.

En aucun cas un manquement de HP à faire valoir ou à appliquer les présentes Conditions générales ne saurait être interprété comme constituant un renoncement à celles-ci. Si l’une des dispositions des présentes Conditions générales venait à être jugée non valide par un tribunal compétent, les Parties conviennent que le tribunal en question devrait alors s’efforcer de tenir compte des intentions des Parties reflétées dans ladite disposition, et que les autres dispositions des présentes Conditions générales demeureraient pleinement en vigueur.

Nonobstant toute loi qui dicterait le contraire, toute réclamation ou tout motif de recours que Vous pourriez avoir en lien avec HP TechPulse ou avec les présentes Conditions générales devra être porté devant les tribunaux dans l’année suivant l’incident y ayant donné lieu, sans quoi toute action sera à jamais prescrite.

© 2020 HP Development Company, L.P.

Dernière révision : 3 avril 2020